Quels droits pour les enfants ?

mardi 16/03/2010

La question des droits des enfants bafoués fait quotidiennement la une des journaux, que ce soit par un fait divers banal, ou par un grand scandale de pédophilie tel celui qui touche actuellement le clergé allemand. En novembre dernier, la Convention Internationale des Droits de l’Enfant de l’ONU fêtait ses vingt ans. Aujourd’hui, HautCourant fait le bilan d’une réalité pas toujours rose.

Les droits de l’enfant, 20 ans après

Les droits de l’enfant, 20 ans après

Adoptée par l’Assemblée Générale des Nations Unies le 20 novembre 1989, la Convention Internationale des Droits de l’Enfant est le traité international le plus ratifié au monde. A l’exception notable des États-Unis et de la Somalie, tous les pays ont reconnu alors l’impératif d’apporter une attention particulière aux droits des enfants. La France est d’ailleurs le premier pays à avoir fait du 20 novembre une Journée nationale des Droits de l’Enfant. Or, vingt ans après, l’enfance est toujours en danger.

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Convention Internationale des Droits de l’Enfant

Aux quatre coins du Monde, les droits des enfants sont bafoués d’une façon ou d’une autre : enfants travailleurs, enfants soldats, enfants prostitués, enfants battus, enfants des rues, enfants des mines, enfants victimes de malnutrition ou de la guerre, ... Selon l’association Un regard, un Enfant, parrainée par la comédienne Corinne Touzet, « à la fin de cette journée, 59 000 enfants seront morts de malnutrition, de mauvais traitements, de guerres…, et, 93 millions d’enfants âgés de 6 à 11 ans n’auront pas eu accès à l’école, 126 millions d’enfants entre 5 et 14 ans auront vendu leur force de travail pour vivre ou survivre, et 120 millions d’entre eux resteront toute la nuit dans la rue (dont 40 000 en France) ». Donnons quelques exemples pour mieux comprendre cette réalité.

Des enfants devant travailler pour survivre

Lundi 15 mars, un article du Messager, quotidien sénégalais, informait que dans le cadre de la préparation du Forum social mondial qui se tiendra à Dakar en janvier 2011, les représentants des jeunes de 21 pays d’Afrique ont travaillé, pendant deux semaines, sur les activités de la Commission africaine du Maejt (Mouvement africain des enfants et jeunes travailleurs). Ces jeunes sont porteurs, employés domestiques, apprentis couturiers, mécaniciens, menuisiers ou alors vendeurs, soudeurs, coiffeurs, teinturiers, s’ils ne sont pas jardiniers, cultivateurs, éleveurs... Ils sont particulièrement déterminés à se faire entendre durant le Forum social mondial : « tant que ceux qui nous dirigent ne prennent pas au sérieux nos droits, nos pays n’avanceront pas ». L’article relate que les enfants ont clairement indiqué qu’il n’est dit nulle part qu’ils ne doivent pas travailler. Ce qu’ils souhaitent, c’est un travail qui ne soit pas pénible. Car, « dans certains pays, si les enfants ne travaillent pas, la pauvreté va augmenter ». Ces jeunes enfants africains sont décidés à se battre pour que leurs droits soient respectés.

En effet, dans un pays comme le Cameroun, selon le journal Afrique Avenir, « près de 28% des en­fants de 5-17 ans sont sou­mis à des tra­vaux à abo­lir au Ca­me­roun, selon une étude de l’Ins­ti­tut na­tio­nal de la sta­tis­tique (INS) ». Le tra­vail consi­dé­ré comme dan­ge­reux par le Bu­reau in­ter­na­tio­nal du tra­vail (BIT), « touche 4,4% des en­fants de 5-17 ans ». Au Ca­me­roun, rap­pelle l’INS, la lé­gis­la­tion en vi­gueur n’in­ter­dit pas le tra­vail des en­fants tant éco­no­mique que mé­na­ger, mais elle com­bat cer­tains types d’ac­ti­vi­tés me­nées par ces der­niers.

D’après un article publié dans le Telegraph en février, au moins onze enfants âgés de quinze ans ont travaillé dans trois usines Apple. Les enfants travaillaient dans des usines d’assemblage de produits. Une affaire semblable avait été rendue publique en 2008 : vingt-cinq enfants travaillaient dans la chaîne de production d’iPhone, iPod et Mac.

Début janvier 2010, nous informe Rue89 ce mardi 16 mars, la firme Nestlé a été accusée d’esclavagisme d’enfants après la commercialisation d’une barre “Kit-Kat”, vendue comme issue du commerce équitable au Royaume-Uni et en Irlande : « ce sont des ONG, dont “Baby Milk Actions” qui sur leurs sites Internet ont attaqué la firme. Notamment en dénonçant le travail des enfants en Afrique. » Rue89 révèle que d’autres géants de l’industrie chocolatière sont concernés : « la quasi-totalité du cacao, pour le chocolat belge de sa marque Cote d’Or, provient de fermes soupçonnées d’employer des enfants-esclaves. »

Seulement quelques exemples d’enfants devant travaillant ont été donné ici. Les organisations internationales, comme de nombreuses ONG et associations, essaient de lutter contre le travail des enfants à travers le monde. L’Organisation Internationale du Travail (OIT) définit en effet celui-ci comme : « l’ensemble des activités qui privent les enfants de leur enfance, de leur potentiel et de leur dignité, et nuisent à leur scolarité, santé, développement physique et mental. » L’OIT explique que le travail dangereux recoupe toute forme de travail exécuté dans des conditions dangereuses, malsaines qui peuvent mener à la mort de l’enfant, l’exposer à des blessures ou des maladies. Parmi les pires formes de travail des enfants, « les formes dangereuses de travail représentent la catégorie la plus importante avec une estimation de 126 millions d’enfants âgés de 5 à 17 ans travaillant dans des secteurs aussi divers que l’agriculture, les mines, la construction, l’industrie manufacturière ou le secteur des services, l’hôtellerie, les bars, les restaurants, les chaînes de restauration rapides et le service domestique. Ces formes se trouvent aussi bien dans les pays industrialisés que dans les pays en développement ». Selon les estimations de l’OIT, quelque 22 000 enfants en meurent chaque année.

Ainsi, afin de répondre à ce problème, le Ministère des Affaires sociales et de l’Emploi des Pays-Bas organise, en collaboration étroite avec le Bureau International du Travail (et en collaboration avec l’Unicef et la Banque mondiale), une Conférence mondiale sur le travail des enfants, qui aura lieu à La Haye les 10 et 11 mai prochains.

Le droit des enfants bafoué

Les affaires de pédophilie éclatant chaque année sont légion. Ces jours-ci, le clergé catholique se trouve compromis dans plusieurs affaires. Un article du Nouvel Obs du 16 mars révèle qu’au Brésil, plus grand pays catholique du monde, une affaire de pédophilie mettant en cause le père Luiz Marques Barbosa, vient d’être révélée par des images tournées en caméra cachée par une des victimes. D’après le Nouvel Obs, cette vidéo, diffusée par la chaîne SBT, dans un reportage montrant également les témoignages de trois anciens enfants de chœur, qui racontent les abus sexuels qu’ils ont subis de la part de trois prêtres de la ville d’Arapiraca.

Cette affaire survient seulement quelques jours après celle qui touche le clergé allemand, entre autres. En effet, très récemment, des scandales de pédophilie ayant touché des établissements religieux allemands dans les années 1970 et 1980, ont éclaté. Ceux, juste quelques mois après l’affaire de pédophilie qui a touché le clergé irlandais. Depuis, d’autres cas se succèdent : aux Pays-Bas ou en Autriche.

Comme le rappelle La Croix « la majorité des crimes pédophiles ont pour auteurs des membres de la famille de l’enfant (inceste) ou des proches. À titre d’exemple, selon un rapport publié en 2008 par le réseau irlandais de crise sur les viols (RCNI), 50,8% des agresseurs sont des parents, 34% des proches (voisins, amis), et 3,4% des figures d’autorité (prêtre, instituteur…). »

Très vulnérables et influençables, les enfants sont en effet les cibles parfaites pour des pédophiles, des violeurs et des réseaux de prostitution. Plusieurs millions d’enfants et d’adolescents sont prostitués ou exploités sexuellement à travers le monde. Bien qu’il soit difficile d’obtenir des chiffres précis, l’Unicef estime que plus de 3 millions d’enfants sont concernés par la prostitution sur tous les continents et qu’ils représentent, par exemple, plus d’un tiers des travailleurs du sexe en Asie. Et malgré une prise de conscience certaine, ce phénomène se développe et de nouveaux réseaux se créent notamment sur Internet.

Mercredi 10 mars, nous informe le Figaro, « une enquête sur la pornographie infantile a conduit à l’arrestation de 33 personnes au Canada, inculpées pour des délits allant de la possession et de la distribution de matériel pornographique jusqu’à l’agression sexuelle ». Selon le commissaire chargé de l’enquête : «  tout commerce ou transmission d’image pornographique infantile représente une nouvelle agression contre l’enfant victime  ». Et son collègue de rajouter : « les parents et les tuteurs des enfants doivent apprendre les technologies utilisées par ces derniers pour les protéger efficacement. Malheureusement, la plupart traînent loin derrière leurs enfants dans leur compréhension de la technologie internet ». Néanmoins, de réels progrès ont été réalisés grâce notamment à un renforcement de l’arsenal répressif et des campagnes d’information en direction des enfants.

L’exploitation sexuelle des enfants n’est qu’un exemple des droits des enfants bafoués. Et même si un pays comme la France, un des pays au monde qui respecte le mieux la Convention Internationale des Droits de l’Enfant (le Canada et la Suède font figure de meilleurs « élèves »), le Comité des Droits de l’enfant des Nations Unies a pointé, en juin 2009, de graves problèmes : la pauvreté qui touche 2 millions d’enfants avec des conséquences sur la scolarité, l’accès à la santé et au logement ; la discrimination qui pénalise les jeunes des banlieues issus de l’immigration ou d’Outre-mer ; la situation des mineurs étrangers isolés qui sont retenus dans les zones d’attente des aéroports ou qui errent dans les rues sans bénéficier d’assistance ; le recours excessif aux mesures répressives, par défaut de structures alternatives à l’incarcération des mineurs.. Néanmoins, pour conclure sur une note positive, ce même comité a noté de réels progrès : un âge de mariage identique pour les deux sexes (18 ans, alors qu’auparavant les filles pouvaient se marier à 16 ans), ou bien encore la modernisation du cadre législatif de l’accouchement sous X et l’accueil élargi des enfants handicapés à l’école. Le Comité à également souligné des progrès législatifs sur la protection de l’enfance.

Julie DERACHE

Étude sur l’Histoire du travail des enfants en France

Étude sur l’Histoire du travail des enfants en France

HautCourant revient pour vous sur l’Histoire du travail des enfants en France, du XIXe siècle à nos jours.

Le travail des enfants au temps de la Grande Industrie.

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XIXe siècle, un siècle noir

Où vont tous ces enfants dont pas un seul ne rit ?
Ces doux êtres pensifs que la fièvre maigrit ?
Ces filles de huit ans qu’on voit cheminer seules ?
Ils s’en vont travailler quinze heures sous des meules ;
Ils vont, de l’aube au soir, faire éternellement
dans la même prison, le même mouvement.
Accroupis sous les dents d’une machine sombre,
Monstre hideux qui mâche on ne sait quoi dans l’ombre,
Innocents dans un bagne, anges dans un enfer,
Ils travaillent. Tout est d’airain, tout est de fer.
Jamais on ne s’arrête et jamais on ne joue.
Il fait à peine jour, ils sont déjà bien las...

Victor Hugo, Melancholia

Le travail des enfants n’est pas un phénomène nouveau au début du XIXe siècle. Dans les sociétés traditionnelles, dès qu’il acquiert une autonomie de mouvement, l’enfant se voit confier des tâches agricoles ou artisanales. Cependant, la Révolution industrielle va apporter aux conditions d’emploi de la main-d’œuvre enfantine des modifications profondes. Elle déplace le travail des enfants de la famille ou du village à l’atelier ou à la fabrique. Un nombre sans cesse croissant d’enfants est arraché au milieu familial pour travailler dans les usines, dans les mines… Le XIXe s peut être considéré comme le siècle noir en matière d’exploitation enfantine.

La Révolution Industrielle, apporte de nouvelles technique qui vont permettre le développement rapide d’usines, de moyens de transport et l’extension du chemin de fer. La société va s’en trouver profondément bouleversée. La population rurale n’a d’autres choix que de quitter la campagne pour aller travailler à l’usine où la demande en main d’œuvre est très importante. Les bas salaires ne permettent pas à l’ouvrier de survivre. L’enfant est donc obligé de travailler pour permettre à la famille de survivre.

Donc, arraché à l’enfance pour des raisons économiques, l’enfant fait les frais de la misère, des crises et de dures conditions de travail. Parce qu’il constitue une main d’œuvre docile, l’enfant est de plus en plus exploité. Il est recherché pour sa souplesse, son petit gabarit et parce qu’il représente une main d’œuvre bon marché. La pauvreté, l’analphabétisme, le niveau de sous développement rural, les conditions de vie dans les quartiers pauvres, les familles nombreuses sont également considérés comme les principaux facteurs du travail des enfants.

Des conditions de travail difficiles

PNG Le textile dévore les enfants. En effet, l’industrie textile est la branche qui recourt le plus au travail enfantin. Souvent ils y composent entre le quart et la moitié des effectifs des usines. Ce sont surtout des opérations préparatoires au travail du fileur qui lui sont confiées. Les enfants sont aussi chargés de surveiller les machines, de travailler à la machine à dévider (ils doivent rester jusqu’à 16 heures debout). Citons, dans le secteur du textile, la dentelle des campagnes de Bayeux à Cherbourg où les petites filles de 4-5 ans sont exploitées ; les filatures de soie de Jujurieux dans l’Ain où des adolescentes de 13-18 ans évoluent ; dans les fabriques de toiles d’Oberkampf aussi.

L’enfant est aussi employé dans les usines métallurgiques et dans les mines. Cet environnement est décrit par Émile Zola dans Germinal. Dans les mines de charbon, la durée de travail est habituellement de onze à douze heures. Elle peut aller jusqu’à quatorze heures. Il est fréquent que l’ensemble des travailleurs reste sous terre en activité vingt-quatre heures, et même jusqu’à trente-six heures. A raison de 6 jours de travail par semaine, la semaine de travail était donc de 78 heures. Les enfants y sont notamment utilisés comme éclaireurs. Ils subissent les mêmes risques que les adultes et vivent dans des conditions effroyables, parfois dès l’âge de six ans. C’est ainsi qu’à Béthune, en 1861, lors d’un accident dans la mine, sur dix-huit morts, on compte sept enfants.

Dans les petites industries, l’exploitation y est toute aussi dure qu’ailleurs. Dans le chiffon parisien, la verrerie, l’impression, les petits métiers... À la campagne, les métiers se sont diversifiés et les séjours dans les ateliers alternent avec d’autres activités. Le travail est alors pénible par la durée et la difficulté des tâches à accomplir. Tout comme l’adulte, le jeune travailleur connaît des conditions de travail déplorables.

Santé en danger

PNG Dans la plupart des activités effectuées par les enfants, il existe de réels risques concernant leur santé tels que les produits chimiques qu’ils utilisent et qui intoxiquent leurs organismes. Les enfants risquent notamment des maladies de peau, de se couper, des troubles de la croissance et des déformations en raison du port de charges trop lourdes. Ceux qui travaillent dans les carrières et les mines sont exposés à la silicose. Il y a les milles autres petits métiers exercés par les enfants aux quatre coins de la France, avec leurs risques propres : allumettiers (nécrose au phosphore), ardoisiers (sclérose des poumons), cloutiers (déformation des épaules et des doigts), aiguiseurs (risques respiratoires), forgerons (brûlures), sucriers (brûlures), sabreurs (opération qui consiste à frapper les peaux trempées, le risque étant l’infection charbonneuse). Pour les jeunes filles, les métiers à domicile sont aussi à risques : « rentrayeuses » (déformations osseuses, troubles oculaires), confectionneuses, fabricantes de fleurs artificielles (intoxications). Pour la plupart d’entre eux, ils sont condamnés à l’analphabétisme à vie car ils ne vont pas à l’école. Cette situation touchait plusieurs dizaines de milliers d’enfants.

Entre 1840 et 1850, selon une enquête réalisée dans des entreprises de plus de 10 salariés, il y avait 131 000 enfants travailleurs pour 670 000 hommes et 254 000 femmes. Un ouvrier sur huit serait donc un enfant. Selon le recensement de la statistique générale de France, il y avait 143 665 enfants travaillant dans la Grande Industrie. En 1868, il y aurait 125 715 enfants travailleurs pour 1,1 million d’ouvriers. Il semble donc que le nombre d’enfants au travail ait été en chute constante durant le siècle. Tendance qui s’explique par la mécanisation, la dépression économique à partir de 1873 et les lois sociales même si elles sont difficilement appliquées. Page douloureuse du XIXe siècle, l’exploitation de la main-d’œuvre enfantine est donc une des facettes de la Révolution Industrielle.

Le travail des enfants : évolution et réglementation aux XIXe et XXe s.

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Pour certains, le travail des enfants ne semble guère poser de problèmes moraux. Pour d’autres, les excès dans l’emploi de la main d’œuvre juvénile amènent les premières protestations et les premières tentatives de codification des conditions de travail.

Premières prises de conscience

En 1827, J. J. Bourcart, fabricant, avance que le principal avantage d’une loi sur le travail des enfants serait une amélioration de leur santé et par suite de celle des ouvriers adultes. Sa proposition de limiter la journée de travail à 12 heures et d’interdire l’embauche avant 9 ans fut rejetée. Cependant l’idée fait son chemin. Villermé se notamment consacre à l’étude des questions soulevées par les inégalités sociales. Élu à l’Académie des sciences morales, il est chargé de réaliser une étude sur l’état physique et moral de la classe ouvrière qui donnera lieu à un rapport de plus de neuf cents pages, le Tableau de l’état physique et moral des ouvriers dans les fabriques de coton, de laine et de soie (1840). Il analyse les conditions de travail des enfants et fait clairement apparaître la responsabilité du patronat en la matière. Il dépeint les "misérables créatures hébétées par un inconcevable excès de travail, et réduites à l’état des machines dont elles ne sont plus que les accessoires obligés", "une multitude d’enfants maigres, hâves, couverts de haillons se rendent à l’usine pieds nus dans la pluie et la boue". Les conclusions de cette recherche eurent une influence sur l’élaboration de la loi de 1841 qui limita le temps de travail légal des enfants.

Suite au rapport de Villermé, ont en effet lieu, dès 1840, les premiers débats sur le travail des enfants. Ils s’amorcent autour d’un projet de loi présenté par le Baron Charles Dupin, et destiné à limiter le travail excessif des enfants. Les élus s’interrogent sur les retombées économiques de cette initiative. Les opposants à la réforme s’inquiètent au nom de la liberté de l’industrie (la loi d’Allarde avait supprimé les corporations. Avec le projet de loi, on semble revenir sur la liberté d’entreprise) et du droit du père à "diriger l’éducation de ses enfants". Les partisans de la réforme évoquent les rapports accablants de Villermé de même que les recensements des jeunes gens éclopés et difformes qui arrivent au service militaire, en provenance des départements manufacturiers. En effet, une des causes de la prise de conscience fut de l’état de la classe ouvrière par rapport au recrutement militaire. 9.930 ouvriers sur 10.000 ont un handicap contre 4.029 dans les départements agricoles.

Cependant, l’opinion publique ne le dénonçait pas. Jules Simon qui a écrit L’ouvrier de huit ans (1867) dans lequel il s’élevait contre ces faits, se voyait accusé de vouloir ruiner l’industrie française. Victor Hugo s’élève tout comme Simon contre le travail des enfants. Ce discours très minoritaire tend à gagner du terrain au cours du siècle.

Du constat à la réglementation

De nombreuses lois vont être votées, règlementant le travail des enfants. En mars 1841, une loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines ou ateliers, limite l’âge d’admission dans les entreprises à huit ans, mais uniquement dans les entreprises occupant plus de vingt ouvriers. Cette loi limite le travail à huit heures pour les 8-12 ans, 12 heures pour les 12-16 ans et interdit le travail de nuit pour les moins de 13 ans (entre 21 heures et 5 heures). Cette loi apparaît comme la première grande mesure favorable aux intérêts de la classe ouvrière.

Les lois Jules Ferry en 1881 et 1882 accélèrent l’évolution et ont pour effet de réduire le temps de travail des enfants. En effet, l’évolution historique du travail des enfants reste liée à celle de la scolarité obligatoire. Les lois Jules Ferry sont, en France, une série de lois sur l’école primaire, rendant l’enseignement primaire public et gratuit (1881), ce qui permit de le rendre ensuite obligatoire (1882). En 1882, l’enseignement devient également laïc. Ces lois ont pour conséquence une scolarisation complète des enfants français et une diminution de leur exploitation. La loi Ferry fût renforcée en 1892, les enfants ne pouvant être admis au travail avant 12 ou 13 ans pour les titulaires du certificat d’étude.

Progressivement, la réglementation du travail des enfants se renforce de lois et décrets tendant à soustraire les enfants aux tâches les plus pénibles.
La loi du 7 décembre 1926 interdit l’affectation des enfants aux travaux dangereux, insalubres, où ils seraient exposés à "des émanations préjudiciables pour leur santé". Il faudra attendre 1967 pour voir la scolarité rendue obligatoire jusqu’à 16 ans. Les enfants échappent alors au labeur précoce.

Le travail des enfants : une question sans frontières

Les Nations Unies entrent en jeu

La prise de conscience de la dureté des conditions de vie de l’enfant ne touche pas uniquement la France. Afin de répondre pleinement aux besoins spécifiques de l’enfance, la communauté internationale adopte, à l’unanimité, lors de l’Assemblée générale des Nations Unies du 20 novembre 1959, la Déclaration des droits de l’enfant. Le texte énonce 10 principes. Le neuvième principe concerne la réglementation du travail des enfants : " l’enfant doit être protégé contre toute forme de négligence, de cruauté et d’exploitation, il ne doit pas être soumis à la traite, sous quelque forme que ce soit. L’enfant ne doit pas être admis à l’emploi avant d’avoir atteint un âge minimum approprié ; il ne doit en aucun cas être astreint ou autorisé à prendre une occupation ou un emploi qui nuise à sa santé ou à son éducation, ou qui entrave son développement physique, mental ou moral."

En 1989, la Convention des Droits des Enfants est créée. Ratifiée par 180 pays dont la France, elle reconnaît des droits à l’enfant comme le droit à l’éducation et aux loisirs. La convention stipule, en outre, le droit des enfants à être protégés contre les mauvais traitements, le travail excessif ou dangereux, le trafic et la consommation de drogues, l’exploitation sexuelle, la torture et la privation de libertés. D’après l’article 6, " l’État a l’obligation d’assurer la survie des enfants".

La Convention Internationale des Droits de l’Enfant, adoptée le 20 Novembre 1989 par l’ONU, consacre les droits des mineurs à jouir de prestations adaptées à leurs besoins. Ils doivent bénéficier d’une alimentation correcte, d’un logement et de vêtements décents. Ils ont le droit de vivre dans un environnement sans danger et de jouir de la sécurité sociale, de soins médicaux, de l’éducation et de loisirs. Ils ont le droit d’être protégés contre toutes les formes d’exploitation. L’article 32 de la Convention est particulièrement explicite concernant la protection des enfants contre l’exploitation économique : "les États parties reconnaissent le droit de l’enfant d’être protégé contre l’exploitation économique et de n’être astreint à aucun travail comportant des risques ou susceptibles de compromettre son éducation ou de nuire à sa santé ou à son développement physique, mental, spirituel, moral ou social."

Un travail enfantin réglementé

Le principe est qu’un enfant ne peut pas travailler tant qu’il n’est pas libéré de l’obligation scolaire, c’est-à-dire avant 16 ans. Au-delà il peut entrer dans le monde du travail sous certaines conditions. Donc, des dérogations ont été établies, en France, avec des objectifs déterminés tels que l’insertion professionnelle et la découverte du monde du travail. Ceci concerne les apprentis, les jeunes qui suivent un enseignement en alternance et les adolescents qui effectuent des travaux légers pendant les vacances scolaires, ainsi que l’entraide familiale, qui visent les secteurs du commerce, de l’artisanat et de l’agriculture.

Ces dérogations ont été strictement réglementées par le Code du Travail. L’âge est fixé à 16 ans minimum (15 ans pour les apprentis). La durée maximum de travail est de 7 heures par jour, 35 heures par semaines. Le travail de nuit est interdit de 20 heures à 6 heures. Le repos hebdomadaire est de 24 heures par semaine. Le repos quotidien doit être de 14 heures par jour. Le temps de pause par jour est de 30 minutes après 4h30 de travail. Il existe quelques exceptions au seuil d’âge :
- Si un mineur peut entamer un apprentissage à l’âge de 16 ans, cet âge peut être réduit à 15 ans pour les enfants qui justifient avoir effectué la scolarité du premier cycle de l’enseignement secondaire. Ces conditions sont les mêmes pour les emplois agricoles.
- Les enfants d’au moins 15 ans peuvent embarqués comme professionnels sur un navire.
- Les enfants à partir de 14 ans peuvent effectuer des travaux légers pendant leurs vacances scolaires.
- Les enfants à partir de 13 ans peuvent travailler dans les exploitations agricoles de leurs parents et sous leur contrôle.
- Les enfants qui font des photographies de mode, qui interviennent dans la publicité, les films et le spectacle en général sont autorisés à le faire à n’importe quel âge avec l’accord des parents. Cependant, la réglementation est très rigoureuse.
- Tout travail de nuit est interdit, mais des dérogations peuvent être accordées pour certaines activités commerciales comme la boulangerie.

Des abus persistent

La question du travail des enfants n’a pas, en France, l’ampleur qu’elle revêt dans le Tiers-monde aujourd’hui, du fait notamment de l’obligation scolaire. Mais, elle se pose tout de même. La part des adolescents travaillant est évaluée à 0,65%, soit 130 000 enfants. C’est dans les domaines du commerce, de l’automobile, de l’agriculture, de l’hôtellerie restauration et de la construction qu’il est le plus élevé. Les apprentis constituent la grande part des adolescents travaillant. Si l’apprentissage est, dans certaines branches, le mode de formation le mieux adapté, il est également le plus propice aux abus.

Abus sur le plan des horaires, du travail de nuit, sur le non-respect de la durée des congés, ... Le travail des enfants en France reste limité à certaines classes d’âge et à certains moments. Cependant, cette situation se détériore et de plus en plus d’enfants se livrent à des activités lucratives.

Dans ce qui est toléré, nous trouvons les petits travaux : baby sitting, livraisons, jardinage. Ces travaux sont exécutés dans un cadre de proximité : famille, amis, voisins... Puis, nous trouvons les travaux domestiques. Il est difficile de les comptabiliser car nous sommes dans un domaine privé. Les enfants qui aident leurs parents dans l’entreprise familiale sont également difficiles à repérer.

Dans la zone dangereuse, nous trouvons le cas des enfants utilisés dans la publicité, les spectacles et les médias. 13 500 enfants sont recensés dans les agences de mannequins titulaires d’un agrément leur permettant d’employer des enfants. Bien que réglementée par la loi du 12 Juillet 1990, cette utilisation est souvent abusive. De même, l’entraînement des enfants dans le sport peut être considéré comme une exploitation qui risque d’avoir des effets néfastes sur la santé de l’enfant.

Dans la zone rouge, nous entrons clairement dans l’illégalité. Il s’agit d’exploitation : des enfants travaillant clandestinement, des enfants mendiants, des enfants qui font du commerce de drogue, des enfants qui se prostituent. Ces enfants, qui n’ont pas de contact extérieur, sont tenus d’accomplir, sans rémunération, ces tâches dans des conditions très dures et les privant de tout accès à l’éducation.

Beaucoup d’enfants sont exposés à des violations du droit du travail : non-paiement des salaires, promesses d’engagement non tenues, horaires excessifs, non-respect des dérogations à l’interdiction du travail de nuit des mineurs et des douze heures de repos consécutifs obligatoires, voire violences physiques et harcèlements sexuels.

Où en est-on aujourd’hui ?

La Déclaration des Droits de l’Enfant précisait que l’enfant ne devait pas être admis à l’emploi avant d’avoir atteint l’âge approprié. Cinquante ans sont passés et rares sont les pays qui respectent ces droits. Pourtant, presque la totalité des pays du monde ont ratifié la Convention Internationale des Droits de l’Enfant de 1989. En 1999, un projet a été adopté à Genève par les représentants de 174 pays. Le texte demande aux gouvernements de prendre des mesures immédiates et efficaces pour assurer l’interdiction et l’élimination des pires formes de travail des enfants de toute urgence.

Depuis une vingtaine d’années, le fonctionnement du système économique mondial a entraîné l’appauvrissement de populations sans cesse plus nombreuses dans le monde entier. Pour subsister, entre 250 à 300 millions d’enfants, de 4 à 14 ans, sont conduits aujourd’hui à effectuer des travaux dangereux et nuisibles à leur développement.

Le travail des enfants est une réalité qui ne concerne pas exclusivement les pays en voie de développement. Ce, malgré les nombreux textes internationaux existant : 1926, Convention relative à l’esclavage (Société des Nations), 1930 Convention sur le travail forcé (Bureau international du travail), 1948 Déclaration des droits de l’Homme, 1949 Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l’exploitation de la prostitution d’autrui, 1956 Convention supplémentaire relative à l’abolition de l’esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l’esclavage, 1957 Convention sur l’abolition du travail forcé, 1989 Convention des droits de l’enfant, 1998 Qualification de crimes contre l’humanité de la réduction en esclavage dans le statut de la Cour pénale internationale, 1999 Convention 198 de l’Organisation international du travail sur l’interdiction des pires formes de travail des enfants, 2000 Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Il faut noter que la question des enfants au travail est suivie de près par l’OIT (Organisation Internationale du Travail).

Pour aller plus loin...

- MANIER Bénédicte, Le travail des enfants dans le monde, 2003
- ROLLET Catherine, Les enfants au XIXe siècle, 2001
- SANDRIN Jean, Enfants trouvés, enfants ouvriers, 1982

Julie DERACHE

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8 réactions

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  • Quels droits pour les enfants ?

    19 mars 2010 15:39, par Barbara

    repondre message

    Sujet toujours d’actualité, malheureusement.

    Encore aujourd’hui, la Côte d’Ivoire a décidé de passer à une phase offensive dans la lutte contre le travail des enfants. L’exploitation des enfants dans les plantations de cacao préoccupe aussi bien le gouvernement ivoirien qu’américain.

    Au Sénégal, le ministre Mamadou Lamine Keita préside le lancement d’un rapport sur le travail des enfants et l’emploi des jeunes, le mercredi 25 mars. Ce rapport est mené conjointement par le BIT et l’UNICEF en accord avec la Banque mondiale.

    Espérons que cette question sera réglée dans les années à venir. Il faut que tout le monde y participe : les politiques, les journalistes mais aussi tous les citoyens... déjà en regardent d’où viennent les produits qu’ils achètent.

    • Quels droits pour les enfants ? 20 mars 2010 12:24, par Marie G

      repondre message

      L’esclavagisme des enfants, le viols des enfants, les enfants soldats vous laissent indifferant mon pauvre Tintin
      Que vous est-il arrive vous qui jeune journaliste deffendiez le jeune Chang ? et tant d’autres, pourtant vous ne faisiez pas de politique. Vous perdez votre ame, je vous plaint.
      Marie G
      Et si vous repondez : Marie G President, pourquoi pas !!!

  • Quels droits pour les enfants ?

    17 mars 2010 14:32, par Tintin

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    Julie, pourquoi avoir choisi le journalisme ? Vu ton engagement tu devrais plutôt te diriger vers la politique. Tu as trop de chose à défendre pour n’être qu’une simple commentatrice de l’actualité, il te faut devenir actrice des combats que tu défends.

    • Quels droits pour les enfants ? 17 mars 2010 15:20, par Julie Derache

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      Cher Tintin…

      Quel honneur que vous ayez pris la peine de commenter l’un de mes articles. C’est en effet vous, à travers vos aventures de grand reporter, qui m’avez donné l’envie de devenir journaliste. Vous avez bercé ma jeunesse… Vous et le Commandant Cousteau, toujours prêts à défendre la veuve et l’orphelin, et à défendre notre planète contre toutes les injustices.

      Comme je le dis dans ma présentation, « j’ai toujours eu à cœur de comprendre le monde et de défendre ce que je crois être des causes justes », « pour moi le journalisme, c’est à la fois les mots et l’image, et que mon objectif est de faire des reportages pour documenter ce dont on ne parle pas, pour rendre compte, pour témoigner en prenant le temps, en analysant, en assumant sa subjectivité ». Je pense en effet que le rôle du journalisme est de rendre compte de ce que l’on ne parle pas, et par ce biais de défendre ceux qui n’ont pas la parole. Le journalisme se doit d’être citoyen avant tout. Pour défendre des causes, il n’est pas nécessaire de faire de la politique. Chaque citoyen le fait à son niveau. Et je le fais à mon niveau. Depuis toute jeune. J’ai notamment animé des catéchèses spécialisées pour enfants trisomiques et autistes. J’ai fait une pétition apolitique pour défendre la planète et les générations futures. Ainsi, si grâce au métier que j’ai choisi, je peux me battre pour dénoncer des faits comme la violence faite aux femmes, le pauvre sort que l’Homme réserve à la planète ou le droit bafoué des enfants, je le ferai.

      Quant à votre réflexion sur « commenter l’actualité », je ne pense pas que ce soit là le travail du journaliste. Ce dernier n’a pas à « commenter » mais à « rendre compte ».

      • Quels droits pour les enfants ? 20 mars 2010 03:52, par Philippe Seguin

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        Bien que submergé par l’émotion de cette soif de "cause juste" que tu sembles éprouver, encore plus de la défense de ceux qui n’ont pas le droit de citer dans les médias (le pathos m’émeut en tant que tifo de Balavoine), tu évoques quand même un thème hyper consensuel, le plus consensuel qu’il soit. Alors qu’il faille en parler et en reparler ok, mais un peu de pudeur... Vous n’avez jamais honte ? Mais si tu crois te sentir attaquée dans ta chair dès qu’un gamin de 4 ans se fait violer, je crois que nous ne pourrons pas nous comprendre.

        • Quels droits pour les enfants ? 20 mars 2010 21:40, par Julie Derache

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          Thème si consensuel que l’on en parle pas...
          La pathos semble être votre à la lecture des si nombreux commentaires que vous avez laissé sur notre site-école.
          Qui êtes-vous pour me tutoyer ??? On se connaît... Il semblerait au ton que vous employez...

          Et oui, je me sens attaqué dans ma chair quand un enfant se fait violer. C’est même une histoire de viol qui m’a donné envie de devenir journaliste ! Pour que des horreurs ne soit pas dite dans un journal très local qui parle d’une enfant trisomique de 15 ans qui vient de se faire violer comme d’un "être sans âge, un zombi, un être venu d’une autre planète" !!!!! Les victimes méritent du respect, l’être humain mérite du respect, et c’est pour cela que je suis devenue journaliste.

          Et à la vue de ce que vous écrivez, oui je pense que jamais nous nous comprendrons... Alors, arrêtez de me lire !!!

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          Honte a vous ,pour les lignes que vous avez ecrites, ma petite soeur a ete violee et heureusement qu’il y a encore des journalistes pour en parler et Balavoine doit se retourner dans sa tombe d’avoir une tifo ? comme vous,
          Prendre le speudo de quelqu’un qui vient de mourir pour ecrire des saloperies qu’elle HONTE vos mots sont vomissifs !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
          Et moi lorsqu’un gamin de 4 ans se fait violer je souffre dans ma chair et j’en pleure et si etre humain c’est ca souffrir pour l’autre tant mieux sinon c’est la bete infamme que vous representez.

    • Quels droits pour les enfants ? 20 mars 2010 12:17, par Francois

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      Tintin ?
      Heureusement que le vrai journaliste est la pour nous ouvrir les yeux sur de tels sujets . pourquoi conseiller a mademoiselle Derache de faire de la politique elle àun reel talent journalistique et àde l’avenir dans ce domaine
      et si sa faacon d’agir pour les autres c’est de dénoncer , par ses articles tant mieux !!! vous la traite bien famillierement, alors pourquoi utiliser un speudo, àquand milou ? pour casser le travail de vos camarades sans en avoir l’air, rien de tres glorieux montrez nous plustot ce dont vous etes capable de produire ! mais etes-vous capable d’ecrire le moindre article ?

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